MENTIONS LEGALES

I. Mentions légales

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.

EDITEUR 

ARTDENOUER
115 rue Caulaincourt
75018 Paris

contact@artdenouer.com

La directrice de la publication est Anna Dubessy représentante légale d’ARTDENOUER (micro entreprise enregistrée sous le SIRET suivant : 794 997 288 000 12)

HEBERGEUR

Hébergeur : OVH
Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse postale : 2 rue Kellermann BP 80157 – 59053 Roubaix cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (e-mail) : support@ovh.com

II. Conditions générales du présent site internet

Le site « ARTDENOUER » consultable à l’adresse www.artdenouer.com (ci-après dénommé “le site”) vous est proposé sous certaines conditions, que vous vous engagez à connaître et à respecter. Ces conditions d’ utilisation sont définies dans le présent document. L’utilisation et la consultation du site sont limitées des fins personnelles et non commerciales. D’une façon générale, vous vous interdisez d’utiliser tout ou partie du site à des fins illicites (droits d’auteur) ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.

PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

Toutes les informations reproduites dans ce site web (textes, photos, logos…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par ARTDENOUER ou par ses partenaires. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit d’ARTDENOUER. Le titre, la conception, la forme du site mais aussi son contenu tels que les actualités, descriptions, illustrations, images fixes ou animées et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental et autres éléments contenus sur le site sont la propriété d’ARTDENOUER. ARTDENOUER est une marque déposée auprès de l’INPI.

LIENS HYPERTEXTES

Nos pages web proposent également des liens vers d’autres sites pour lesquels nous ne sommes responsables ni de leur intégral respect aux normes d’ordre public et bonnes moeurs, d’une part, ni de leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en seraient faites, d’autre part. En accédant à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, vous acceptez que cet accès s’effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité du directeur de la publication du site. Toute utilisation ou insertion d’un lien vers une page spéciale du site ARTDENOUER devra être préalablement autorisée par le responsable du site qui peut être contacté à l’adresse suivante : contact@artdenouer.com

DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.artdenouer.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par le module de paiement sécurisé de notre partenaire Hipay.

Le site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

LIMITATION DES RESPONSABILITÉS

ARTDENOUER décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, de l’accès à internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et des envois à une adresse erronée ou incomplète, d’erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. ARTDENOUER ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site. ARTDENOUER se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site. ARTDENOUER ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site. Le site artdenouer met à la disposition des internautes des informations dont elle fait ses meilleurs efforts pour assurer l’exactitude au moment de leur mise en ligne. Ce site ne saurait en aucun cas être tenu responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations.

DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis au droit français.